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Marques déposées par la société étrangère AESCULAP AG
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SPINE SYSTEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPINE SYSTEM
AESCULAP AG, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1657983
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2021
SPINE SYSTEM de AESCULAP AG

Présentation de la marque SPINE SYSTEM

Déposée le 26 avril 1991 par la société étrangère AESCULAP AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPINE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AESCULAP AG domicilié(e) Am Aesculap-Platz - 78532 TUTTLINGER - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque SPINE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPINE SYSTEM est expirée depuis le 26 avril 2021.

AESCULAP AG a également déposé les autres marques suivantes : AESCULAP , , EXCIA , SPINE SYSTEM


AESCULAP AG, société de droit allemand - Am Aesculap-Platz - 78532 TUTTLINGER - Allemagne


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2000 n°2185512 - Publication au BOPI 2000-11-09

Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274941 - Publication au BOPI 1999-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 15 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489396 - Publication au BOPI 2009-01-15

Renouvellement sans limitation le 22 février 2011 n°2463641 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-22

Appareils, instruments et articles chirurgicaux. Services rendus dans l'application et dans l'utilisation d'appareils, d'instruments et d'articles chirurgicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.